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Préambule

Vous vous êtes connectés au site Internet Créancio.com édité par GTI Asset Management (GTI AM) et hébergé par OVH.

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis au respect des conditions générales (« Conditions Générales ») énoncées ci-après ainsi qu’aux lois, décrets et/ou règlements applicables.

GTI AM se réserve le droit de revoir périodiquement ces Conditions Générales ainsi que les conditions d’accès au Site. Les Conditions Générales modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site et s’imposeront à toutes les personnes lors de chaque connexion.

Informations générales

GTI Asset Management
  • Siège social: 29-31 rue Saint Augustin – 75002 Paris
  • SA au capital de 800 000€
  • RCS 380 095 083
  • Agréée par l’AMF sous le n° GP-12000027 en date du 27/09/2012
Représentant légal
  • Mr Richard Weiss, Président
  • Téléphone: +33 (0)1 53 29 91 17
  • Télécopie: +33 (0)1 53 29 91 11
  • E-mail: contact@groupegti.com
Directeur de la Publication
  • Mr Richard Weiss, Président
  • Téléphone: +33 (0)1 53 29 91 17
  • Télécopie: +33 (0)1 53 29 91 11
  • E-mail: contact@groupegti.com

Hébergement du Site Le présent site est hébergé par la société OVH: www.ovh.com

Propriété intellectuelle Le Site Créancio.com constitue une œuvre dont GTI AM est l’auteur au sens de l’article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom Créancio est une marque déposée.
Le Site, l’ensemble des documents y figurant (textes, photographies, dessins, plans d’architecture, etc.) constitutifs ou intégrés dans ses pages ainsi que l’ensemble des signes distinctifs (marques, logos, etc.) sont la propriété exclusive de GTI AM ou, le cas échéant, la propriété de tiers ayant autorisé GTI AM à les utiliser pour le Site.
Aux termes des présentes conditions, GTI AM n’accorde à l’utilisateur qu’une autorisation non exclusive et incessible d’accéder au Site, de représenter sur son écran tout ou partie des pages du Site et des informations qui y figurent à l’exclusion de tout autre acte et notamment de reproduction temporaire à des fins autres que la visualisation.
L’utilisateur s’engage à maintenir sur chacune des copies des documents téléchargés toute mention de droit d’auteur ainsi que toute autre mention de propriété contenue dans les documents, à ne pas les modifier et à ne pas les utiliser dans un autre but ni selon d’autres modalités que celles expressément convenues.

Protection des données personnelles Il est rappelé que le secret des correspondances, la confidentialité et l’intégrité des informations transmises ne sont pas garanties sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur notamment de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels d’éventuels virus susceptibles d’être transmis lors d’une connexion malgré toute la vigilance des administrateurs du Site sur Internet, GTI AM déclinant toute responsabilité de quelque nature qu’elle soit à cet égard.
De manière générale, l’utilisateur peut se connecter au Site sans indiquer son identité ni fournir une quelconque information le concernant. Les serveurs de Nordnet collectent les noms de domaine des visiteurs et non leur adresse électronique. De telles informations sont rassemblées afin d’évaluer le nombre de connexions, la durée moyenne de ces connexions, les pages visitées, etc. GTI AM et OVH utilisent ces informations en vue d’évaluer l’usage qui est fait du Site, d’établir des statistiques et d’améliorer son contenu.

Liens A toutes fins utiles, le Site peut offrir des liens pointant vers des sites édités par des tiers. GTI AM exclut toute garantie en ce qui concerne les sites accessibles par un lien ou les informations apparaissant sur ces sites ou tout contenu, produit ou service décrit ou proposé sur ces sites.
Par ailleurs, GTI AM n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers une ou plusieurs pages du Site à partir de sites internet tiers quand bien même GTI AM aurait autorisé le tiers éditeur dudit site à placer un tel lien.
Enfin, et plus généralement GTI AM interdit à toute personne à placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages du Site sans son autorisation préalable expresse.

Indisponibilité du Site GTI AM s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité permanente du Site.
GTI AM ne pourra être tenu pour responsable, en cas d’indisponibilité temporaire ou non du Site, pour quelque cause que ce soit.

Les présentes Conditions générales seront régies par et interprétées conformément au droit français. La langue des Conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.